Arrêté du 8 février 2016

Article 10

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Article 10

Le détenteur s'appuie sur les guides de bonnes pratiques d'hygiène validés les plus proches de son activité de production pour définir un plan de nettoyage et de désinfection et de vides sanitaires pour l'ensemble de son exploitation, qui détaille pour chaque unité de production les opérations à réaliser. Dans le cas des palmipèdes gras, la durée du vide sanitaire des parcours ne peut être inférieure à 42 jours, à 14 jours pour les bâtiments d'élevage à l'exception des bâtiments de gavage pour lesquels la durée est de 48 heures. Les guides de bonnes pratiques d'hygiène validés peuvent proposer des durées adaptées à certaines conditions de production spécifiques en précisant dans quelles conditions précises ces durées s'appliquent.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 octobre 2021

Créé le 1 juillet 2016 · Abrogé le 1 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'hygiène pour les élevages

Résumé. Les éleveurs doivent suivre des plans de nettoyage et de désinfection pour éviter la propagation de maladies, avec des durées spécifiques de vide sanitaire selon le type d'élevage.

Le détenteur s'appuie sur les guides de bonnes pratiques d'hygiène validés les plus proches de son activité de production pour définir un plan de nettoyage et de désinfection et de vides sanitaires pour l'ensemble de son exploitation, qui détaille pour chaque unité de production les opérations à réaliser. Dans le cas des palmipèdes gras, la durée du vide sanitaire des parcours ne peut être inférieure à 42 jours, à 14 jours pour les bâtiments d'élevage à l'exception des bâtiments de gavage pour lesquels la durée est de 48 heures. Les guides de bonnes pratiques d'hygiène validés peuvent proposer des durées adaptées à certaines conditions de production spécifiques en précisant dans quelles conditions précises ces durées s'appliquent.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 novembre 2017 au jeudi 30 septembre 2021

Modifié parArrêté du 14 novembre 2017art. 1 : Renforcement des règles d'épandage et de biosécurité dans les élevages

En résumé. Les références aux chartes ou cahiers des charges professionnels ont été remplacées par des guides de bonnes pratiques d'hygiène pour définir les plans de nettoyage et de désinfection.

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au mercredi 15 novembre 2017

Modifié parArrêté du 10 juillet 2017art. 1 : Renforcement des mesures de biosécurité dans les élevages

En résumé. Des durées minimales de vide sanitaire spécifiques ont été ajoutées pour les palmipèdes gras, avec des exceptions pour certains bâtiments d'élevage.

En vigueur du vendredi 29 juillet 2016 au jeudi 31 août 2017

Modifié parArrêté du 15 juillet 2016art. 1 : Renforcement des mesures de biosécurité dans les exploitations avicoles

En résumé. L'article précise désormais que les détenteurs peuvent s'appuyer sur des chartes ou des cahiers des charges professionnels pour définir leur plan de nettoyage et de désinfection.

En vigueur du vendredi 1 juillet 2016 au jeudi 28 juillet 2016

Source : Légifrance