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Renforcement des mesures de biosécurité dans les élevages
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Ajout de précisions sur les sous-produits animauxArrêté du 8 février 2016Art. 2 : Plan de biosécurité obligatoire pour les éleveurs
→ Version 3 : Ajout de procédures de validation pour les documents techniquesArrêté du 8 février 2016Art. 3 : Règles de biosécurité dans les élevages de volailles
→ Version 3 : Renforcement des mesures de biosécurité dans les exploitations avicoles
- Arrêté du 8 février 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 13 bis, Art. null
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2016Art. 2 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2016Art. 7 bis