Arrêté du 15 juillet 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2016

Art. 14, Art. 15, Art. null

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2016

Art. 13 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12

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Renforcement des mesures de biosécurité dans les exploitations avicoles

Résumé. Les règles de biosécurité pour les exploitations d'oiseaux sont renforcées et précisées, notamment pour éviter les contacts entre oiseaux et nuisibles.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 février 2016Art. 13 bis
- Arrêté du 8 février 2016
Art. 13 bis

A modifié les dispositions suivantes :

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