Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Renforcement des mesures de biosécurité dans les exploitations avicoles
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des mesures coercitives en cas de manquementArrêté du 8 février 2016Art. 15 : Délai pour la mise en œuvre des mesures de biosécurité dans les élevages
→ Version 2 : Simplification de la procédure pour l'obtention d'un délai de mise en œuvre des mesuresArrêté du 8 février 2016Art.
- Arrêté du 8 février 2016Art. 14, Art. 15, Art. null
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2016Art. 13 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des définitions relatives à l'influenza aviaireArrêté du 8 février 2016Art. 2 : Plan de biosécurité obligatoire pour les détenteurs d'oiseaux
→ Version 2 : Modification des modalités d'établissement du plan de biosécuritéArrêté du 8 février 2016Art. 3 : Mesures de biosécurité dans les élevages de volailles
→ Version 2 : Modification des règles de circulation et d'accès sur les sites d'exploitation
- Arrêté du 8 février 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12