Arrêté du 14 novembre 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 6, Art. 7 bis, Art. 8, Art. 10, Art. 11

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Renforcement des règles d'épandage et de biosécurité dans les élevages

Résumé. Les règles sur l'épandage et la gestion des déchets dans les élevages de volailles sont renforcées pour mieux prévenir les risques de contamination.

A modifié les dispositions suivantes :

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