Arrêté du 8 février 2016

Article 6

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Article 6

L'évacuation du lisier, des fientes sèches, du fumier, et les opérations de nettoyage et de désinfection sont réalisées conformément au plan de gestion des flux mentionné à l'article 3 (Mesures de biosécurité dans les élevages de volailles).
Le lisier, les fientes sèches et le fumier sont stockés de manière à prévenir tout risque de contamination de toutes les unités de production du site ou de sites voisins. Le stockage ne peut en être réalisé sur un parcours.
Le matériel utilisé pour le transport et l'épandage du lisier, des fientes sèches ou du fumier est nettoyé et désinfecté après chaque prestation d'épandage.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 octobre 2021

Créé le 1 juillet 2016 · Abrogé le 1 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion des déchets dans les exploitations avicoles

Résumé. Les exploitations avicoles doivent gérer proprement le lisier et le fumier pour éviter la contamination, en suivant un plan de gestion des flux.

L'évacuation du lisier, des fientes sèches, du fumier, et les opérations de nettoyage et de désinfection sont réalisées conformément au plan de gestion des flux mentionné à l'article 3 (Mesures de biosécurité dans les élevages de volailles).
Le lisier, les fientes sèches et le fumier sont stockés de manière à prévenir tout risque de contamination de toutes les unités de production du site ou de sites voisins. Le stockage ne peut en être réalisé sur un parcours.
Le matériel utilisé pour le transport et l'épandage du lisier, des fientes sèches ou du fumier est nettoyé et désinfecté après chaque prestation d'épandage.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 novembre 2017 au jeudi 30 septembre 2021

Modifié parArrêté du 14 novembre 2017art. 1 : Renforcement des règles d'épandage et de biosécurité dans les élevages

En résumé. La modification précise que le nettoyage et la désinfection du matériel de transport et d'épandage doivent être effectués après chaque prestation d'épandage, plutôt qu'après chaque usage.

En vigueur du vendredi 29 juillet 2016 au mercredi 15 novembre 2017

Modifié parArrêté du 15 juillet 2016art. 1 : Renforcement des mesures de biosécurité dans les exploitations avicoles

En résumé. La suppression de l'interdiction d'utiliser l'eau de surface pour le nettoyage des bâtiments et matériels, sous conditions, simplifie les règles tout en renforçant les exigences de stockage et de gestion des déchets agricoles.

En vigueur du vendredi 1 juillet 2016 au jeudi 28 juillet 2016

Source : Légifrance