JORF n°0085 du 10 avril 2021

Arrêté du 8 avril 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment son article D. 212-36 ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 20 novembre 2006 modifié portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé L'article 1 change une règle de l'arrêté de 2006.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé Un nouvel arrêté a changé une règle précise dans un autre arrêté ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé Cet article change une règle de 2006 mais ne dit pas quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé Les règles de l'article 6 de l'arrêté du 20 novembre 2006 sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé Les règles d'inscription et les habilitations de l'arrêté de 2006 ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 20 novembre 2006

Sct. Titre Ier : conditions d'inscription, Sct. Titre II : L'habilitation.

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2 modifiés

Article 6

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'article 3-1 de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé Cet article supprime une ancienne règle.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 novembre 2006 > > Art. 3-1 > >

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1 abrogé

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est publié officiellement en France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 avril 2021.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe du directeur des sports, cheffe de service,

L. Vagnier

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, chef de service,

P. Oudot