JORF n°0085 du 10 avril 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des alinéas de l'article 1er de l'arrêté du 20 novembre 2006

Résumé Les responsabilités de l'article 1er de l'arrêté du 20 novembre 2006 ont été mises à jour.

Les deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas de l'article 1er de l'arrêté du 20 novembre 2006 susvisé sont remplacés par les quatre alinéas suivants :

«-concevoir un projet d'action ;
«-coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
«-conduire des démarches pédagogiques dans une perspective socio-éducative ;
«-animer en sécurité dans le champ d'activité. ».


Historique des versions

Version 1

Les deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas de l'article 1er de l'arrêté du 20 novembre 2006 susvisé sont remplacés par les quatre alinéas suivants :

«-concevoir un projet d'action ;

«-coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;

«-conduire des démarches pédagogiques dans une perspective socio-éducative ;

«-animer en sécurité dans le champ d'activité. ».