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Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 10 août 2005 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités ;
Vu l'arrêté du 28 août 2006 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités ;
Vu l'avis de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie ;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités concernées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 avril 2013,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
Créé le 2 septembre 2013
L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie des spécialités suivantes est fixée conformément aux programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté :
1 version
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
Créé le 2 septembre 2013
Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013-2014.
1 version
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
Créé le 2 septembre 2013
Les dispositions prévues dans les arrêtés du 10 août 2005 et du 28 août 2006 relatives aux programmes pédagogiques nationaux mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont abrogées à compter de la rentrée universitaire 2013-2014 pour la première année du diplôme et à compter de la rentrée universitaire 2014-2015 pour la deuxième année.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 août 2005
Art annexe
Arrêté du 28 août 2006
Art annexe
1 version
3 modifiés
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
Créé le 2 septembre 2013
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
Créé le 2 septembre 2013 · En vigueur du 17 novembre 2016 au 10 juin 2021
Les programmes pédagogiques nationaux sont accessibles à partir de l'adresse internet du MESR : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
L'annexe sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Vous pouvez la consulter à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033076413
3 versions
Fait le 7 mai 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie
de l'enseignement supérieur
et de l'insertion professionnelle,
J.-M. Jolion
Abrogé depuis le vendredi 11 juin 2021
Abrogé parArrêté du 27 mai 2021art. 4 (V)
En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au jeudi 10 juin 2021