Abrogé11 juin 2021
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
Créé le 2 septembre 2013 · En vigueur du 17 novembre 2016 au 10 juin 2021
Les programmes pédagogiques nationaux sont accessibles à partir de l'adresse internet du MESR : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
L'annexe sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Vous pouvez la consulter à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033076413