Abrogé11 juin 2021
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
Créé le 2 septembre 2013
Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013-2014.
Arrêté du 7 mai 2013
Article 2
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 11 juin 2021
Abrogé parArrêté du 27 mai 2021art. 4 (V)
En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au jeudi 10 juin 2021