Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 juin 2010

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des variétés de fruits autorisées en France

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des variétés de fruits autorisées en France, en déplaçant certaines variétés et en prolongeant l'inscription d'autres pour cinq ans.

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 16 mai 1986, du 30 mars 2000 et du 18 novembre 2009 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :

En vigueur depuis le 9 juillet 2010 · Dernière version le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux fruits cultivables en France

Résumé. Un arrêté liste les nouvelles variétés de fruits autorisées en France pour la prochaine décennie.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) MAINTENEUR (S)
Rubrique I      
Abricotier Farely Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection (FR)
  Farfia Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection (FR)
  Farhial Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection (FR)
  Medaga Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection (FR)
  Primarina Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection (FR)
  Primaris Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection (FR)
  Primaya Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection (FR)
  Torraviun Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) & Sica Centrex (FR) Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
  Zaitorde Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
Cerisier      
Bigarreau 13S2009 Agriculture and Agri-Food Canada (CA) International Plant Sélection (FR)
Noyer Feradam Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
  Ferbel Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
  Ferouette Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
  Fertignac Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Pêcher      
― Brugnons Candy Pearl Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC (FR)
  Convoitise Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
  Donutnice Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Monpersi René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
  Monroi René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
  Nectarcrisp Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Nectarexquise Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Nectarjewel Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Nectarjune Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Regalate Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  ZAI660NB Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  ZAI664NJ Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  ZAI752NB Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  Zaidapi Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  Zaipava Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
― Nectarines Redlate Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  ZAI755NJ Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
― Pêches proprement dites Crispdelice Sun Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Crispregal Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Flataugust Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Flatlate Cake Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Flatred Cake Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits (FR)
  Monadouce René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
  Mondif René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
  Monsandeux René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
  Montonne René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
  ZAI580PB Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  Zaigle Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  Zaimajal Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  Zaimus Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
Pommier Delfloga Pépinières et Roseraies Georges Delbard (FR) Pépinières et Roseraies Georges Delbard (FR)
  Orion Praha Institute of Experimental Botany (CZ) Star Fruits SNC (FR)
Prunier japonais Crimson glo Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  Hiromi red Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  Sun kiss ARC Infruitec (ZA) International Plant Sélection (FR)

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel

Résumé. L'article liste des variétés de fruits qui sont déplacées dans une section différente du catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Amandier : Mandaline.
Cerisier doux : bigarreau : Bedel.
Pêcher :
― brugnons : Late Glen, Savana Red ;
― nectarine : Valball ;
― pêche proprement dite : Monivo.
Pommier : Cripps Red, Dalinbel, Initial.
Prunier japonais : Zaipre.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel

Résumé. Un arrêté liste des variétés de fruits transférées dans une catégorie spécifique du catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Pêcher : pêche proprement dite : Monyfa.
Pommier : Bohemia, Dalivid.
Pommier à cidre : Amère nouvelle, Barbarie, Blanc carré, Carisi, Charge souvent, Chuero Ru Mod Koz, Cossa, Cul d'Oisan, Dello, Doux Corier, Doux évêque Briz, Germaine, Glenon, Gros doux, Gros œillet, Marseigna, Muscadet petit de l'Orne, Normandie blanc, Orpolin, Passe reine, Peau d'âne, Pomme du verger, Roquet rouge, Rousse de l'Orne, Sauvageon barré.
Prunier japonais : Red Noble.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Déplacement de deux variétés d'amandiers

Résumé. Deux variétés d'amandiers, Francoli et Glorieta, sont déplacées vers la liste des variétés anciennes d'amateur dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Amandier : Francoli, Glorieta.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de catégorie pour deux variétés de fruits

Résumé. Deux variétés de fruits, le groseillier rouge 'Erde' et la nectarine 'Valball', sont déplacées dans une catégorie spécifique du catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 2, à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Groseillier : variété rouge : Erde.
Pêcher : nectarine : Valball.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de catégorie pour certaines variétés fruitières

Résumé. Certaines variétés de cerisiers, poiriers et pommiers sont déplacées dans une catégorie différente du catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Cerisier : bigarreau : Arodel.
Poirier européen : Concorde.
Pommier : Gradigold, Okanored, Romagold.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert du brugnon Fairlane

Résumé. Le brugnon Fairlane est déplacé dans la liste des variétés anciennes d'amateur.

Est transférée jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 1, à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après :
Pêcher : brugnon : Fairlane.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de variétés fruitières vers les anciennes d'amateur

Résumé. Certaines variétés de fruits comme l'abricotier, le noisetier et le pêcher sont déplacées vers la liste des variétés anciennes d'amateur.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 2, à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Tadla.
Noisetier : Bergeri, Cosford, Gunslebert, Impériale de Trebizonde, Longue d'Espagne, Negret, Noisetier à pellicule blanche, Noisetier à pellicule rouge.
Pêcher :
― nectarines : Andrea, Fantasia ;
― pêches proprement dites : Flavorcrest, Red Robin.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation d'inscription de variétés de porte-greffe

Résumé. L'article prolonge pour cinq ans l'inscription de certaines variétés de porte-greffe dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de porte-greffe désignées ci-après :
Rubrique II, section 1 :
Citrus aurantium L. : Maroc SG.
Citrus limonia Osb. : Volkameriana SG.
Poncirus trifoliata (L.) Raf. : Kryder SG, Pomeroy SG.
Poncirus trifoliata (L.) Raf. x Citrus sinensis (L.) Osb. : Carrizo SG.
Prunus persica L. Batsch : Rubira.
Rubrique II, section 2 :
Prunus salicina x Prunus cerasifera x Prunus spinosa : Fereley.
Pyrus communis L. : Daytor.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés fruitières

Résumé. Un arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de fruits dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France pour cinq ans.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Rubrique II, classe 1 :
Abricotier : Goldrich, Harogem, Harval, Rutbhart, Toyesi.
Amandier : Mandaline.
Cerisier : bigarreaux : Bedel, Brooks, Camus de Venasque, Fernier, Probla, Rainier, Rivedel.
Citronnier : Frost Eureka.
Clémentinier : Caffin, Commune.
Groseillier : variété rouge : Erde.
Noisetier : Ennis, Fertile de Coutard.
Noyer : Fernette, Fernor.
Olivier : Bouteillan, Cailletier, Grossane, Lucques, Picholine, Salonenque, Tanche.
Oranger : Newhall Navel, Salustiana, Valencia Late SG, Washington Navel SG.
Pêcher :
― brugnons : Late Glen, Savana Red, Spring Bright ;
― nectarine : Valball ;
― pêches proprement dites : Craucail, Crimson Lady, Mercil, Meydicte, Moncav, Monivo, Tardibelle, Zaimigla.
Poirier européen : Elliot, Lombacad.
Pomelo : Star Ruby.
Pommier : Cripps Pink, Cripps Red, Daliest, Dalinbel, Initial, Mitchgla, Quemoni, Rafzubin, Valstar.
Pommier à cidre : Avrolles, Bedan, Binet rouge, Bisquet, Cidor, Clos Renaux, Douce Coet Ligné, Douce Moen, Frequin rouge, Judor, Juliana, Kermerrien, Locard vert, Marie Ménard, Petit jaune.
Prunier japonais : Fortune, Zaipre.
Rubrique II, classe 2 :
Cédratier : Corsican.
Cerisier : bigarreaux : Arodel, Guillaume, Magar, Tardif de Vignola.
Noisetier : Butler, Merveille de Bollwiller.
Olivier : Amellau, Amygdalolia, Belgentiéroise, Corniale, Manzanilla Fina.
Pêcher :
― brugnons : Diamond Jewel, Red Glen, Summer Bright, Zaimigo ;
― pêches proprement dites : Balaki, Monag, Monline, Monpale, Monyfa, Sarah, Seduction.
Poirier européen : Concorde, Red Silk.
Pommier : Arlet, Baujade, Bohemia, Dalivid, Deljeni, Gloster 69, Gradigold, Mountain Cove, Okanored, Romagold, Sunrise, Suntan.
Pommier à cidre : Amère nouvelle, Amère Saint Jacques, Antoinette, Armagnac, Avalou Belein, Barbarie, Belle fille de la Manche, Bergerie de Villerville, Binet blanc doré, Binet violet, Blanc carré, Blanchet, Carisi, Cartigny, Charge souvent, Chevalier jaune, C'Huero Briz, Chuero Ru Bihan, Chuero Ru Mod Koz, Cimetière de Blangy, Clozette douce, Cossa, Crollon, Cul d'Oisan, Dello, Diot roux, Domaines du Calvados, Douce Bloc Hic, Doux au Gobet, Doux Corier, Doux évêque Briz, Doux évêque jaune, Doux Joseph, Doux Lozon, Doux Veret de Carrouges, Egyptia, Fil jaune, Germaine, Glenon, Grise Dieppois, Groin d'âne, Gros bois de Bayeux, Gros doux, Gros œillet, Guillevic, Guyot Roger, Herbage sec, Jaune de Vitré, Jeanne Renard, Joly rouge, Judin, Locard blanc, Maltot, Mariennet, Marin Onfroy Gros, Marseigna, Mettais, Monnier dur, Moulin à vent du Calvados, Muscadet de Dieppe, Muscadet petit de l'Orne, Noël des champs, Normandie blanc, Omont, Orpolin, Passe reine, Peau d'âne, Petit amer, Petite sorte du parc Dufour, Pomme de Bouet, Pomme de cheval, Pomme de moi, Pomme du verger, Prat Yeot, Rambeau, Renao, René Martin, Roquet rouge, Rouge de Trèves, Rouge Duret, Rouget de Dol, Rousse de la Sarthe, Rousse de l'Orne, Saint Philbert, Sauvageon barré, Sebin blanc, Solage à Gouet, Saint Martin, Stang Ru, Taureau, Teint frais, Tesnières, Tête de brebis, Treujenn Hir.
Prunier japonais : Red Noble.
Variétés anciennes d'amateur :
Abricotier : Tadla.
Amandier : Francoli, Glorieta.
Noisetier : Bergeri, Cosford, Gunslebert, Impériale de Trebizonde, Longue d'Espagne, Negret, Noisetier à pellicule blanche, Noisetier à pellicule rouge.
Pêcher :
― brugnon : Fairlane ;
― nectarines : Andrea, Fantasia ;
― pêches proprement dites : Flavorcrest, Red Robin.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés fruitières du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté liste les variétés de fruits qui ne sont plus autorisées à être cultivées en France à partir de 2010.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France au 31 décembre 2009 les variétés fruitières désignées ci-après :
Amandier : Masbovera.
Cerisier : amarelle : Montmorency de Sauvigny.
Clémentinier : 2000.
Framboisier :
― variété non remontante : Leo.
― variété remontante : Galante.
Kumquat : Marumi, Nagami.
Limettier : Tahiti.
Mandarinier : Avana Apireno, Avana Tardivo Di Ciaculli SG, C 54 4 4, Clemendor, Hansen SG, Méditerranéenne, Nova.
Noisetier : Daviana.
Oranger : Boukhobza, Maltaise demi-sanguine SG, Moro SG, Navelina SG, Sanguinello Moscata Cuscuna, Valencia Rhode Red.
Pêcher :
― brugnons : Braderli, New Spring, Zaibila :
― nectarine : Zaitabla.
― pavie : Vivian.
― pêches proprement dites : Bailou, Fantaisie, Françoise, Monbla, Zaifranc, Zaipeo.
Poirier : Delbuena, Delwini.
Pomelo : Oroblanco.
Prunier japonais : Zailet.
Satsuma : Okitsu.
Tangelo : Minneola SG.
Tangelolo : Wekiwa SG.
Tangor : Ellendale, Murcott.

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms de variétés d'oliviers

Résumé. Un arrêté modifie les noms de deux variétés d'oliviers dans un catalogue officiel.

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 16 mai 1986 susvisé :
A l'article 3 (Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel), lire : « Olivier : Aglandau. » au lieu de : « Olivier : Aglandeau ».
A l'article 4 (Transfert de variétés d'amandiers), lire : « Olivier : Negrette. » au lieu de : « Olivier : Negrette de Saint Jean de la Blaquière. »

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du nom d'une variété de clémentinier

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de clémentinier dans la liste officielle des plantes cultivées en France.

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé :
A l'article 12 (Modification des noms de variétés d'oliviers), pour la rubrique II classe 1, lire : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune, 2000. » au lieu de : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune 92, 2000. ».

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des variétés fruitières autorisées

Résumé. Un arrêté modifie la liste des variétés de fruits autorisées en France, en remplaçant le tableau des variétés inscrites par une nouvelle liste détaillée.
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 18 novembre 2009 susvisé :
Le tableau des variétés inscrites est remplacé par le suivant :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) MAINTENEUR(S)
Rubrique I      
Pêcher      
― Brugnons Moncarine René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
  Monly René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
  Monsico René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
― Nectarines Garaco PSB produccion vegetal S.L. (ES) Pépinières Lafond (FR)
  Garcica PSB produccion vegetal S.L. (ES) Pépinières Lafond (FR)
  Gardeta PSB produccion vegetal S.L. (ES) Pépinières Lafond (FR)
  Garminata PSB produccion vegetal S.L. (ES) Pépinières Lafond (FR)
  Garofa PSB produccion vegetal S.L. (ES) Pépinières Lafond (FR)
  Monvi René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
― Pêches proprement dites Ice Princess Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC (FR)
  Snow Princess Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC (FR)
Poirier HW623 Agriculture & Agri-Food Canada (CA) Star Fruits SNC (FR)
Prunier japonais August Yummy Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC (FR)
  Plumsweetone Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC (FR)
  September Yummy Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC (FR)
  Yummy Gem Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC (FR)
  Yummygiant Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC (FR)

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par la directrice générale de l'alimentation

Résumé. La directrice générale de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 juin 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand

En vigueur depuis le vendredi 9 juillet 2010

Arrêté du 7 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15