Arrêté du 7 juin 2010

Article 12

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 12

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 16 mai 1986 susvisé :
A l'article 3 (Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel), lire : « Olivier : Aglandau. » au lieu de : « Olivier : Aglandeau ».
A l'article 4 (Transfert de variétés d'amandiers), lire : « Olivier : Negrette. » au lieu de : « Olivier : Negrette de Saint Jean de la Blaquière. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms de variétés d'oliviers

Résumé. Un arrêté modifie les noms de deux variétés d'oliviers dans un catalogue officiel.

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 16 mai 1986 susvisé :
A l'article 3 (Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel), lire : « Olivier : Aglandau. » au lieu de : « Olivier : Aglandeau ».
A l'article 4 (Transfert de variétés d'amandiers), lire : « Olivier : Negrette. » au lieu de : « Olivier : Negrette de Saint Jean de la Blaquière. »

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 9 juillet 2010

Source : Légifrance