En vigueur depuis le 9 juillet 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des noms de variétés d'oliviers
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 16 mai 1986 susvisé :
A l'article 3 (Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel), lire : « Olivier : Aglandau. » au lieu de : « Olivier : Aglandeau ».
A l'article 4 (Transfert de variétés d'amandiers), lire : « Olivier : Negrette. » au lieu de : « Olivier : Negrette de Saint Jean de la Blaquière. »