Créé le 9 juillet 2010
Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Cerisier : bigarreau : Arodel.
Poirier européen : Concorde.
Pommier : Gradigold, Okanored, Romagold.
En vigueur depuis le vendredi 9 juillet 2010
Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Cerisier : bigarreau : Arodel.
Poirier européen : Concorde.
Pommier : Gradigold, Okanored, Romagold.