Arrêté du 7 juin 2010

Article 13

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 13

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé :
A l'article 12 (Modification des noms de variétés d'oliviers), pour la rubrique II classe 1, lire : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune, 2000. » au lieu de : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune 92, 2000. ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 9 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du nom d'une variété de clémentinier

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de clémentinier dans la liste officielle des plantes cultivées en France.

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé :
A l'article 12 (Modification des noms de variétés d'oliviers), pour la rubrique II classe 1, lire : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune, 2000. » au lieu de : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune 92, 2000. ».

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 9 juillet 2010

Source : Légifrance