Créé le 9 juillet 2010
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé :
A l'article 12, pour la rubrique II classe 1, lire : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune, 2000. » au lieu de : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune 92, 2000. ».
En vigueur depuis le vendredi 9 juillet 2010
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé :
A l'article 12, pour la rubrique II classe 1, lire : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune, 2000. » au lieu de : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune 92, 2000. ».