En vigueur depuis le 9 juillet 2010
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Transfert de variétés fruitières vers les anciennes d'amateur
Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 2, à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Tadla.
Noisetier : Bergeri, Cosford, Gunslebert, Impériale de Trebizonde, Longue d'Espagne, Negret, Noisetier à pellicule blanche, Noisetier à pellicule rouge.
Pêcher :
― nectarines : Andrea, Fantasia ;
― pêches proprement dites : Flavorcrest, Red Robin.