Arrêté du 7 juin 2010

Article 8

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Article 8

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 2, à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Tadla.
Noisetier : Bergeri, Cosford, Gunslebert, Impériale de Trebizonde, Longue d'Espagne, Negret, Noisetier à pellicule blanche, Noisetier à pellicule rouge.
Pêcher :
― nectarines : Andrea, Fantasia ;
― pêches proprement dites : Flavorcrest, Red Robin.

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En vigueur depuis le 9 juillet 2010

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Transfert de variétés fruitières vers les anciennes d'amateur

Résumé. Certaines variétés de fruits comme l'abricotier, le noisetier et le pêcher sont déplacées vers la liste des variétés anciennes d'amateur.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 2, à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Tadla.
Noisetier : Bergeri, Cosford, Gunslebert, Impériale de Trebizonde, Longue d'Espagne, Negret, Noisetier à pellicule blanche, Noisetier à pellicule rouge.
Pêcher :
― nectarines : Andrea, Fantasia ;
― pêches proprement dites : Flavorcrest, Red Robin.

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En vigueur depuis le vendredi 9 juillet 2010

Source : Légifrance