Arrêté du 7 juin 2010

Article 2

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Article 2

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Amandier : Mandaline.
Cerisier doux : bigarreau : Bedel.
Pêcher :
― brugnons : Late Glen, Savana Red ;
― nectarine : Valball ;
― pêche proprement dite : Monivo.
Pommier : Cripps Red, Dalinbel, Initial.
Prunier japonais : Zaipre.

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En vigueur depuis le 9 juillet 2010

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Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel

Résumé. L'article liste des variétés de fruits qui sont déplacées dans une section différente du catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Amandier : Mandaline.
Cerisier doux : bigarreau : Bedel.
Pêcher :
― brugnons : Late Glen, Savana Red ;
― nectarine : Valball ;
― pêche proprement dite : Monivo.
Pommier : Cripps Red, Dalinbel, Initial.
Prunier japonais : Zaipre.

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En vigueur depuis le vendredi 9 juillet 2010

Source : Légifrance