Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2009 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0219 du 21 septembre 2011
Arrêté du 7 juillet 2011
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 337-51 et suivants ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions animales » ;
Vu l'arrêté du 31 août 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de la transformation, des services et de l'aménagement des espaces du 31 mars 2011 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 9 juin 2011,
Arrête :
Article 2
Abrogé depuis le 2016-09-01 par [object Object]
L'annexe I de l'arrêté du 13 juillet 2009 est supprimée et remplacée par l'annexe I du présent arrêté. L'annexe II de l'arrêté du 13 juillet 2009 est complétée par la grille horaire de la spécialité "activités hippiques".
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Article 3
Abrogé depuis le 2016-09-01 par [object Object]
Les nouvelles dispositions prévues aux articles 1er et 2 du présent arrêté relatives à la mise en œuvre de la spécialité "activités hippiques" de la seconde professionnelle "productions animales" entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011.
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Article 4
Abrogé depuis le 2016-09-01 par [object Object]
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Article Annexes
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2009 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II > >
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2 modifiés
Fait le 7 juillet 2011.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement
et de la recherche,
M. Zalay
Nota. ― L'annexe I peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, DGER, 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site :
www.chlorofil.fr.