Arrêté du 7 juillet 2011

Article 2

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Article 2

L'annexe I de l'arrêté du 13 juillet 2009 est supprimée et remplacée par l'annexe I du présent arrêté. L'annexe II de l'arrêté du 13 juillet 2009 est complétée par la grille horaire de la spécialité "activités hippiques".

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 22 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2016

L'annexe I de l'arrêté du 13 juillet 2009 est supprimée et remplacée par l'annexe I du présent arrêté. L'annexe II de l'arrêté du 13 juillet 2009 est complétée par la grille horaire de la spécialité "activités hippiques".

Historique des versions

En vigueur du jeudi 22 septembre 2011 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance