Abrogé par Arrêté du 21 avril 2016 - art. 6
Créé le 22 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2016
L'annexe I de l'arrêté du 13 juillet 2009 est supprimée et remplacée par l'annexe I du présent arrêté. L'annexe II de l'arrêté du 13 juillet 2009 est complétée par la grille horaire de la spécialité "activités hippiques".