Section précédente
Section parente
Section suivante
Abrogé par Arrêté du 29 mars 2019 - art. 4
Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code rural, et notamment le livre VIII ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative en date du 17 décembre 2008 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 22 janvier 2009,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 29 mars 2019 - art. 4
Créé le 11 juillet 2009
La liste des champs professionnels du ministère chargé de l'agriculture prévus à l'article R. 811-145 du code rural figure en annexe 1 du présent arrêté.
1 version
1 cité
Abrogé par Arrêté du 29 mars 2019 - art. 4
Créé le 11 juillet 2009
La liste des spécialités du baccalauréat professionnel qui relèvent de chaque champ professionnel figure en annexe 2 du présent arrêté.
A chaque champ professionnel correspond une classe de seconde professionnelle.
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 mars 2019 - art. 4
Créé le 11 juillet 2009
La liste des spécialités du baccalauréat professionnel accessibles à partir de plusieurs classes de seconde professionnelle figure en annexe 3 du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 mars 2019 - art. 4
Créé le 11 juillet 2009
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Annexes
Abrogé2 septembre 2019Fait à Paris, le 1er juillet 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement et de la recherche,
J.-L. Buër
Abrogé depuis le lundi 2 septembre 2019
Abrogé parArrêté du 29 mars 2019art. 4
En vigueur du samedi 11 juillet 2009 au dimanche 1 septembre 2019