Arrêté du 21 avril 2016

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 juillet 2011

Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 13 juillet 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

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Suppression d'une classe de seconde professionnelle

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2016 supprime des articles sur la classe de seconde professionnelle « productions végétales - agroéquipement ».

A abrogé les dispositions suivantes :

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