Arrêté du 7 juillet 2011

Article 3

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 22 septembre 2011

Les nouvelles dispositions prévues aux articles 1er et 2 du présent arrêté relatives à la mise en œuvre de la spécialité "activités hippiques" de la seconde professionnelle "productions animales" entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016

Abrogé parArrêté du 21 avril 2016art. 6

En vigueur du jeudi 22 septembre 2011 au mercredi 31 août 2016

Les nouvelles dispositions prévues aux articles 1er et 2 du présent arrêté relatives à la mise en œuvre de la spécialité "activités hippiques" de la seconde professionnelle "productions animales" entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011.