Arrêté du 7 juillet 2011

Article 3

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Article 3

Les nouvelles dispositions prévues aux articles 1er (Création d'une classe de seconde professionnelle « productions animales ») et 2 (Modification des annexes d'un arrêté de 2009) du présent arrêté relatives à la mise en œuvre de la spécialité "activités hippiques" de la seconde professionnelle "productions animales" entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 22 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les nouvelles dispositions prévues aux articles 1er (Création d'une classe de seconde professionnelle « productions animales ») et 2 (Modification des annexes d'un arrêté de 2009) du présent arrêté relatives à la mise en œuvre de la spécialité "activités hippiques" de la seconde professionnelle "productions animales" entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 22 septembre 2011 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance