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Arrêté du 31 août 2010

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation

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Mise à jour des champs professionnels pour le bac pro

Résumé. Un arrêté met à jour les domaines d'activité pour certaines filières du baccalauréat professionnel.

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, et notamment le livre VIII ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (Création des spécialités de baccalauréat professionnel) ;

Vu les avis de la commission professionnelle consultative du 14 janvier 2010 et du 11 mai 2010 ;

Vu l'avis du Comité technique paritaire central en date du 1er juillet 2010 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 7 juillet 2010,

Arrête :

En vigueur depuis le 23 septembre 2010

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Mise à jour des champs professionnels pour le bac pro

Résumé. Un arrêté met à jour les champs professionnels pour certaines spécialités du baccalauréat pro.

L'annexe du présent arrêté annule et remplace l'annexe 2 de l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (Création des spécialités de baccalauréat professionnel).

En vigueur depuis le 23 septembre 2010

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Exécution d'un arrêté sur les spécialités du baccalauréat professionnel

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les spécialités du baccalauréat professionnel.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des champs professionnels pour le bac pro

Résumé. La liste des champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel est mise à jour.

Fait à Paris, le 31 août 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'enseignement

et de la recherche,

M. Zalay

En vigueur depuis le jeudi 23 septembre 2010

Arrêté du 31 août 2010
Article 1
Article 2
Annexe