Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, et notamment le livre VIII ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation ;
Vu les avis de la commission professionnelle consultative du 14 janvier 2010 et du 11 mai 2010 ;
Vu l'avis du Comité technique paritaire central en date du 1er juillet 2010 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 7 juillet 2010,
Arrête :
Créé le 23 septembre 2010
L'annexe du présent arrêté annule et remplace l'annexe 2 de l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation.
1 version
1 cité
Créé le 23 septembre 2010
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 31 août 2010.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement
et de la recherche,
M. Zalay