Abrogé depuis le 2022-07-31 par Arrêté du 25 juin 2020 - art. 2
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
-basket-ball ;
-football ;
-handball ;
- hockey ;
-rugby à XIII ;
-rugby à XV ;
-volley-ball.
2 versions
En vigueur à partir du vendredi 31 mai 2013
Abrogé le dimanche 31 juillet 2022
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
- basket-ball ;
- football ;
- handball ;
- hockey ;
- rugby à XIII ;
- rugby à XV ;
- volley-ball.
En vigueur à partir du vendredi 28 juillet 2006
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
- basket-ball ;
- football ;
- handball ;
- hockey sur gazon ;
- rugby à XIII ;
- rugby à XV ;
- volley-ball.