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Suppression du comité technique des infections nosocomiales
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 octobre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
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Arrêté du 6 octobre 2008
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 octobre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 octobre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 1 octobre 2007 (Ab)
Comité de surveillance des infections en milieu hospitalier
Arrêté du 1 octobre 2007 · art. 1 (Ab)
Élection du président du comité des infections nosocomiales
Arrêté du 1 octobre 2007 · art. 2 (Ab)
Création d'un comité technique sur les infections nosocomiales
Arrêté du 1 octobre 2007 · art. 3 (Ab)
Membres du comité des infections nosocomiales
Arrêté du 1 octobre 2007 · art. 4 (Ab)
Nommés membres sans voix délibérative du comité technique des infections nosocomiales
Arrêté du 1 octobre 2007 · art. 5 (Ab)
Nomination et remplacement des membres qualifiés du comité sur les infections nosocomiales
Arrêté du 1 octobre 2007 · art. 6 (Ab)
Suppression d'un arrêté sur les infections nosocomiales
Arrêté du 1 octobre 2007 · art. 7 (Ab)
Exécution d'un arrêté de santé publique
Arrêté du 1 octobre 2007 · art. 8 (Ab)