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Titre II

LES ÉTUDES (ARTICLES 10 à 19)

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Chapitre 2

Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans

18 — 19

JORF n°0082 du 6 avril 2023

Chapitre 1er : Disposition générales

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Délibération du conseil d'administration sur l'organisation de la scolarité et des études

Résumé Le conseil d'administration décide comment se déroulent les études après avoir écouté d'autres conseils.

Le conseil d'administration délibère sur l'organisation de la scolarité et des études après avis du conseil des études et de la recherche.

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Article 11

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Organisation des enseignements et évaluation des études

Résumé Les cours sont en modules, et les notes sont en crédits européens, un semestre est une période d'étude.

Les enseignements sont organisés en unités d'enseignement (UE).
L'évaluation du cursus des études est construite sur le système européen de transfert et d'accumulation de crédits (ECTS) avec un nombre déterminé de crédits affectés aux unités d'enseignement.
Le semestre est l'unité académique.

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Article 12

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Prise en compte du travail étudiant et vérification des aptitudes

Résumé Les crédits comptent tout le travail de l'étudiant, et ses compétences sont vérifiées par des contrôles continus.

Le nombre de crédits prend en compte le travail de l'étudiant dans sa totalité (temps d'enseignement plus volume de travail personnel).
Les aptitudes et les connaissances des étudiants sont vérifiées par un contrôle continu comportant des travaux écrits, oraux, ou pratiques.

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Article 13

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Dispositions pédagogiques pour l'enseignement des secteurs d'étude à partir de la deuxième année

Résumé Dès la deuxième année, chaque matière a son responsable.

Dès la deuxième année de chaque cycle mentionné à l'article 1er, les enseignements sont articulés autour des secteurs suivants :

- architecture intérieure ;
- art espace ;
- cinéma d'animation ;
- design graphique ;
- design objet ;
- design textile et matière ;
- design vêtement ;
- image imprimée ;
- photo/vidéo ;
- scénographie.

Chaque secteur est coordonné par au moins un enseignant de l'école.

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Article 14

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Conditions de redoublement

Résumé On peut redoubler qu'une seule fois, sauf si le directeur dit oui pour une bonne raison.

Le redoublement n'est admis qu'une fois durant la durée des études, sauf dérogation accordée par le directeur de l'école pour motif exceptionnel dûment justifié.

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Article 15

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Conditions de passage dans l'année supérieure

Résumé Pour passer en année supérieure, il faut valider 60 crédits en une année, sinon une commission décide de votre cas.

Le passage dans l'année supérieure nécessite la validation d'une année scolaire correspondant à l'obtention des deux semestres de l'année, de 30 crédits ECTS chacun.
Le cas des étudiants défaillants est examiné par la commission de validation dont la composition et les modalités sont définies dans le règlement des études.

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Article 16

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Mobilité académique des élèves

Résumé Les élèves peuvent changer d'école pour étudier ailleurs, en France ou dans un autre pays.

Au cours des études à l'école, les élèves ont la possibilité de faire des mobilités académiques dans des établissements d'enseignement similaires à l'étranger ou en France.

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Article 17

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Organisation des années d'études

Résumé La première année est pour apprendre les bases, les autres années pour se spécialiser et apprendre des choses générales.

La première année réunit l'ensemble des étudiants admis par la voie du concours d'admission en première année. Elle est consacrée à des enseignements basiques fondés sur des acquisitions pratiques et théoriques. Elle comprend des enseignements d'expression plastique, scientifiques, techniques et de culture générale.
La deuxième et la troisième années sont consacrées à l'acquisition des savoirs et des compétences liés au secteur choisi par l'élève. Elles développent, en synergie avec les autres secteurs, des enseignements fondamentaux et méthodologiques des professions auxquelles prépare le secteur, que complètent des enseignements généraux.

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