Arrêté du 6 mars 2023

Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 10 à 19)

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Organisation des études

Résumé. Ce titre explique comment les études sont organisées, avec des modules et des crédits, et donne les règles pour passer d'une année à l'autre.

En vigueur depuis le vendredi 7 avril 2023

Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 10 à 19)
Chapitre 1er : Disposition générales
Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans