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Arrêté du 6 mars 2023

JORF n°0082 du 6 avril 2023

Titre PRÉLIMINAIRE ORGANISATION DES ÉTUDES EN CYCLES

Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 à 9)

Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 10 à 19)

Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23)

Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 24 à 28)

Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME DU DEUXIÈME CYCLE PAR LA VOIE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (ARTICLE 29 à 30)

Titre VI : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 31 à 34)

Titre VII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (ARTICLES 35 à 36)

Section précédente

Titre Ier

CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 à 9)

2 — 9

Section parente

Arrêté du 6 mars 2023

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Chapitre 1er

Disposition générales

10 — 17

JORF n°0082 du 6 avril 2023

Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 10 à 19)

Chapitre 1er : Disposition générales

Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans