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Arrêté du 6 mars 2023

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Titre IV

LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 24 à 28)

24 — 28

JORF n°0082 du 6 avril 2023

Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23)

Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Délivrance du diplôme de premier cycle de l'École nationale supérieure des arts décoratifs

Résumé Les étudiants de l'école obtiennent ce diplôme s'ils ont 180 crédits et réussissent leur soutenance.

Le diplôme de premier cycle de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs est un diplôme d'enseignement supérieur. Il est délivré par le directeur de l'école au nom de l'Etat. Il vaut grade de licence pour ses titulaires.
Ce diplôme est décerné à l'élève en dernière année d'études qui a obtenu la totalité des crédits européens de ce cycle (180 crédits ECTS) et validé sa soutenance de fin de cycle.
La liste des diplômés est publiée au Journal officiel de la République française.

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Article 21

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Composition et modalités de la soutenance de fin de cycle

Résumé La soutenance de fin de cycle se fait devant un jury choisi par le directeur, et les règles sont dans le règlement.

La soutenance de fin de cycle se déroule devant un jury dont la composition est fixée par décision du directeur de l'école.
Les modalités de cette soutenance sont fixées dans le règlement des études.

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Article 22

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Obtention du diplôme de premier cycle de l'École nationale supérieure des arts décoratifs

Résumé On obtient le diplôme après avoir suivi les cours ou en validant ses expériences professionnelles.

Le diplôme de premier cycle de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs est obtenu à l'issue des études suivies à l'école ou par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans le règlement des études.

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Article 23

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Composition du jury du diplôme de premier cycle des Arts Décoratifs

Résumé Le jury du diplôme est formé du directeur, du directeur des études et des enseignants des deuxième et troisième années.

Le jury du diplôme de premier cycle est composé du directeur, du directeur des études et de l'ensemble des référents des deuxième et troisième années.

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