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Annexe

JORF n°0082 du 6 avril 2023

Arrêté du 4 avril 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 632-2 ;

Vu le décret n° 2017-535 du 12 avril 2017 modifié relatif aux conditions d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 25 avril 2022 relatif aux modalités d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des médecins en troisième cycle des études de médecine pour l'année 2023-2024

Résumé Un arrêté a déterminé combien de médecins pourront entrer en troisième cycle de médecine pour l'année 2023-2024, en fonction de leur spécialité et de leur région.

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre un diplôme d'études spécialisées, au titre de l'année universitaire 2023-2024, est réparti par subdivision et par spécialité selon les tableaux figurant en annexe I.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des médecins pour la formation spécialisée transversale

Résumé L'article dit combien de médecins peuvent suivre une formation spéciale pour l'année 2023-2024.

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre une formation spécialisée transversale, au titre de l'année universitaire 2023-2024, est réparti par subdivision selon le tableau figurant en annexe II.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des médecins pour le troisième cycle des études de médecine 2023-2024

Résumé Les médecins en exercice savent comment choisir une option de formation pour l'année prochaine grâce à un tableau.

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre une option, au titre de l'année universitaire 2023-2024, est réparti par subdivision selon le tableau figurant en annexe III.

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par les directrices générales

Résumé Les responsables doivent appliquer cet arrêté et le publier au journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 4 avril 2023.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard