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Arrêté du 6 mars 2023

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Titre VI

CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 31 à 34)

31 — 34

JORF n°0082 du 6 avril 2023

Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME DU DEUXIÈME CYCLE PAR LA VOIE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (ARTICLE 29 à 30)

Article 29

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du jury de recevabilité

Résumé Le jury qui accepte ou refuse les candidatures est composé du directeur, du directeur des études, et les responsables des quatrième et cinquième années.

Le jury de recevabilité est composé du directeur, du directeur des études et de l'ensemble des référents des quatrième et cinquième années.

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Article 30

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du jury pour le diplôme du deuxième cycle par la voie des acquis de l'expérience

Résumé Le jury pour le diplôme par expérience est le même que pour le diplôme normal.

Le jury du diplôme du deuxième cycle par la voie des acquis de l'expérience est composé identiquement au jury du diplôme de deuxième cycle mentionné à l'article 28 du présent arrêté.

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