Arrêté du 6 mars 2023

Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME DU DEUXIÈME CYCLE PAR LA VOIE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (ARTICLE 29 à 30)

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Obtention d'un diplôme par l'expérience

Résumé. Pour obtenir un diplôme par expérience, un jury composé de directeurs et responsables examine les candidatures.

En vigueur depuis le 7 avril 2023

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Composition du jury de recevabilité

Résumé. Le jury qui accepte ou refuse les candidatures est composé du directeur, du directeur des études, et les responsables des quatrième et cinquième années.

Le jury de recevabilité est composé du directeur, du directeur des études et de l'ensemble des référents des quatrième et cinquième années.

En vigueur depuis le 7 avril 2023

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Composition du jury pour le diplôme du deuxième cycle par la voie des acquis de l'expérience

Résumé. Le jury pour le diplôme par expérience est le même que pour le diplôme normal.

Le jury du diplôme du deuxième cycle par la voie des acquis de l'expérience est composé identiquement au jury du diplôme de deuxième cycle mentionné à l'article 28 (Composition du jury du diplôme de deuxième cycle) du présent arrêté.

En vigueur depuis le vendredi 7 avril 2023

Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME DU DEUXIÈME CYCLE PAR LA VOIE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (ARTICLE 29 à 30)
Article 29
Article 30