A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 2
1 version
1 modifié
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Arrêté du 6 mars 2017
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 12 janvier 2017,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 bis → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. Annexe
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 bis → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 bis
1 version
1 créé
Créé le 11 mars 2017
Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « deltaplane » à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
1 version
Créé le 11 mars 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 6 mars 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le samedi 11 mars 2017
Arrêté du 6 mars 2017
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