Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses pour les diplômes sportifs
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes sportifs sont dispensés de vérifier certaines exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4 : Exemptions pour la formation en deltaplane
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4