Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur les astreintes des internes
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 octobre 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
ARRÊTÉ du 6 août 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 octobre 1989
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 octobre 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 18 octobre 1989 (VT)
Règles des astreintes pour les internes hospitaliers
Arrêté du 18 octobre 1989 · art. 6 (VT)
Astreintes pour les internes dans les hôpitaux
Arrêté du 18 octobre 1989 · art. 1 (VT)
Organisation des services d'astreintes d'internes dans les hôpitaux
Arrêté du 18 octobre 1989 · art. 2 (VT)
Récupération ou rémunération des astreintes
Arrêté du 18 octobre 1989 · art. 3 (VT)
Indemnisation des astreintes pour les internes
Arrêté du 18 octobre 1989 · art. 4 (VT)
Indemnités d'astreintes pour les internes
Arrêté du 18 octobre 1989 · art. 5 (VT)