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Suppression des articles de l'arrêté du 30 avril
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Arrêté du 5 mai 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
Source : Légifrance
Arrêté du 30 avril 2013 (VT)
Création du diplôme d'État spécialisé en sport-boules
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 1 (VT)
Compétences attestées par le diplôme de sport-boules
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 2 (VT)
Conditions pour former en sport-boules
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 3 (VT)
Dispenses d'exigences pour les formations en sport-boules
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 4 (VT)
Conditions pour enseigner le sport-boules
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 5 (VT)
Dispenses de vérification pour les éducateurs sportifs en sport-boules
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 6 (VT)
Reconnaissance des diplômes en sport-boules
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 7 (VT)
Diplôme pour éducateurs sportifs en sport-boules
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 8 (VT)
Abrogation d'un arrêté sur les épreuves du brevet d'éducateur sportif
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 9 (VT)
Rôle du directeur des sports dans un arrêté
Arrêté du 30 avril 2013 · art. 10 (VT)