Abrogé par Arrêté du 5 mai 2023 - art. 2
Créé le 16 mai 2013 · Abrogé le 31 décembre 2025
Il est créé une mention « sport-boules » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Arrêté du 30 avril 2013
Il est créé une mention « sport-boules » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 5 mai 2023 - art. 2
Créé le 16 mai 2013 · Abrogé le 31 décembre 2025
Il est créé une mention « sport-boules » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025
Abrogé parArrêté du 5 mai 2023art. 2
En vigueur du jeudi 16 mai 2013 au mardi 30 décembre 2025
Source : Légifrance