Abrogé31 décembre 2025
Abrogé par Arrêté du 5 mai 2023 - art. 2
Créé le 16 mai 2013
L'arrêté du 22 février 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « sport-boules », est abrogé à compter du 31 décembre 2013.