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Arrêté du 5 juin 2008

relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 20 mai 2007 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de rugby à XV du 2 juin 2008 ;

Vu la proposition de la Fédération française de rugby du 10 décembre 2007 ;

Vu les avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date des 30 avril et 5 juin 2008,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Renouvellement d'agrément pour quatre clubs sportifs

Résumé. Quatre clubs sportifs obtiennent un renouvellement d'agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association Stade aurillacois Cantal Auvergne ;
Association Club sportif de Bourgoin-Jallieu ;
Association Union sports Arlequins Perpignan ;
SASP Biarritz olympique Pays basque.

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Fin de validité d'un arrêté concernant une association sportive

Résumé. L'arrêté du 20 novembre 2006 concernant l'agrément de l'Association Stade aurillacois n'est plus valable à partir de la publication de cet arrêté.

L'arrêté du 20 novembre 2006 relatif à l'agrément de la personne morale « Association stade aurillacois » cesse de produire ses effets à la date du publication du présent arrêté.

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Agrément du Racing-club de France rugby

Résumé. Le Racing-club de France rugby obtient un agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, à la personne morale suivante :
SAOS Racing-club de France rugby.

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Rôle de la directrice des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. La directrice des sports doit appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 juin 2008.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent

Arrêté du 5 juin 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4