La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 20 mai 2007 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de rugby à XV du 2 juin 2008 ;
Vu la proposition de la Fédération française de rugby du 10 décembre 2007 ;
Vu les avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date des 30 avril et 5 juin 2008,
Arrête :
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association Stade aurillacois Cantal Auvergne ;
Association Club sportif de Bourgoin-Jallieu ;
Association Union sports Arlequins Perpignan ;
SASP Biarritz olympique Pays basque.
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L'arrêté du 20 novembre 2006 relatif à l'agrément de la personne morale « Association stade aurillacois » cesse de produire ses effets à la date du publication du présent arrêté.
1 version
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, à la personne morale suivante :
SAOS Racing-club de France rugby.
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La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 5 juin 2008.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
D. Laurent