Arrêté du 5 juin 2008

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 20 novembre 2006 relatif à l'agrément de la personne morale « Association stade aurillacois » cesse de produire ses effets à la date du publication du présent arrêté.

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Fin de validité d'un arrêté concernant une association sportive

Résumé. L'arrêté du 20 novembre 2006 concernant l'agrément de l'Association Stade aurillacois n'est plus valable à partir de la publication de cet arrêté.

L'arrêté du 20 novembre 2006 relatif à l'agrément de la personne morale « Association stade aurillacois » cesse de produire ses effets à la date du publication du présent arrêté.

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