Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fin de validité d'un arrêté concernant une association sportive
Résumé. L'arrêté du 20 novembre 2006 concernant l'agrément de l'Association Stade aurillacois n'est plus valable à partir de la publication de cet arrêté.
L'arrêté du 20 novembre 2006 relatif à l'agrément de la personne morale « Association stade aurillacois » cesse de produire ses effets à la date du publication du présent arrêté.