JORF n°0148 du 26 juin 2008

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association Stade aurillacois Cantal Auvergne ;
Association Club sportif de Bourgoin-Jallieu ;
Association Union sports Arlequins Perpignan ;
SASP Biarritz olympique Pays basque.


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Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :

Association Stade aurillacois Cantal Auvergne ;

Association Club sportif de Bourgoin-Jallieu ;

Association Union sports Arlequins Perpignan ;

SASP Biarritz olympique Pays basque.