Créé le 15 juillet 2011 · Abrogé le 31 décembre 2020
Le référentiel de diplôme de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel est fixé dans l'annexe du présent arrêté.
Créé le 15 juillet 2011 · Abrogé le 31 décembre 2020
La dernière session de l'examen du baccalauréat professionnel « productions horticoles » organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 18 juin 1996 modifié susvisé aura lieu en 2012. A l'issue de cette session, l'arrêté du 18 juin 1996 modifié précité est abrogé.
Créé le 15 juillet 2011 · Abrogé le 31 décembre 2020
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011 pour la session d'examen 2013.
Créé le 15 juillet 2011 · Abrogé le 31 décembre 2020
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.