Abrogé31 décembre 2020
Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 17
Créé le 15 juillet 2011 · Abrogé le 31 décembre 2020
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011 pour la session d'examen 2013.
Arrêté du 5 juillet 2011
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011 pour la session d'examen 2013.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 17
Créé le 15 juillet 2011 · Abrogé le 31 décembre 2020
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2011 pour la session d'examen 2013.
Abrogé depuis le jeudi 31 décembre 2020
Abrogé parArrêté du 31 juillet 2018art. 17
En vigueur du vendredi 15 juillet 2011 au mercredi 30 décembre 2020
Source : Légifrance