Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 17
Créé le 15 juillet 2011 · Abrogé le 31 décembre 2020
Le référentiel de diplôme de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel est fixé dans l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 5 juillet 2011
Le référentiel de diplôme de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel est fixé dans l'annexe du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 17
Créé le 15 juillet 2011 · Abrogé le 31 décembre 2020
Le référentiel de diplôme de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel est fixé dans l'annexe du présent arrêté.
Abrogé depuis le jeudi 31 décembre 2020
Abrogé parArrêté du 31 juillet 2018art. 17
En vigueur du vendredi 15 juillet 2011 au mercredi 30 décembre 2020
Source : Légifrance