Créé le 17 février 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Interruption des formations et abrogation de l'arrêté régissant le brevet professionnel de judo-jujitsu
Résumé. Plus de nouvelles formations de judo-jujitsu à partir de décembre 2025, et l'arrêté de 2016 sera supprimé en décembre 2026.
A compter du 1er décembre 2025, aucune session de formation régie par l'arrêté du 28 septembre 2016 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ne peut être ouverte.
L'arrêté du 28 septembre 2016 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » est abrogé à compter du 31 décembre 2026. Aucun avis de recevabilité VAE ne peut être délivré à compter du 31 décembre 2026.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2016Art. 3 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2016Art. 4 → Version 3Arrêté du 28 septembre 2016Art. 5 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2016Art. 6 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2016Art. 7 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2016Art. 8 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 28 septembre 2016Sct. AnnexesArrêté du 28 septembre 2016Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 28 septembre 2016Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 28 septembre 2016Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 28 septembre 2016Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 28 septembre 2016Art. Annexe V → Version 1Arrêté du 28 septembre 2016Art. Annexe VI → Version 1Arrêté du 28 septembre 2016Art. Annexe VII → Version 1
- Arrêté du 28 septembre 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII