En vigueur depuis le 15 février 2024
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des articles de l'arrêté du 27 décembre 2007 sur les diplômes d'éducateur sportif en vol libre
I. - Le présent arrêté entre en vigueur au 1er mars 2024.
II. - Sont abrogés au 31 décembre 2024 :
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3 : Conditions pour former des pilotes de parapente
→ Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe