Arrêté du 4 janvier 2024

Article 12

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 12

I. - Le présent arrêté entre en vigueur au 1er mars 2024.
II. - Sont abrogés au 31 décembre 2024 :

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 15 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des articles de l'arrêté du 27 décembre 2007 sur les diplômes d'éducateur sportif en vol libre

Résumé. Les articles de l'arrêté du 27 décembre 2007 concernant les diplômes d'éducateur sportif en vol libre sont abrogés à partir du 31 décembre 2024.

I. - Le présent arrêté entre en vigueur au 1er mars 2024.
II. - Sont abrogés au 31 décembre 2024 :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2007Art. 1 : Création d'un diplôme pour les instructeurs de deltaplaneArrêté du 27 décembre 2007Art. 2 : Compétences attestées par le diplôme de deltaplane
→ Version 2
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3 : Conditions pour former des pilotes de parapente
→ Version 3
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 15 février 2024

Source : Légifrance