Arrêté du 4 décembre 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-183, Art. A212-184, Art. A212-185, Art. A212-186, Art. A212-187, Art. A212-188, Art. A212-189, Art. A212-190, Art. A212-191, Art. A212-192, Art. A212-192-1, Art. A212-192-2, Art. A212-192-3, Art. A212-192-4, Art. A212-192-5, Art. A212-192-6, Art. A212-192-7, Art. A212-192-8, Art. A212-192-9

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'enseignement du ski nordique de fond

Résumé. Les règles pour enseigner le ski nordique de fond en France sont mises à jour, notamment pour clarifier les qualifications et les épreuves d'aptitude.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-183 : Enseignement du snowboard en France par des ressortissants européens
→ Version 3 : Actualisation des références législatives et terminologie UE
Code du sportArt. A212-184 : Déclaration obligatoire pour enseigner le ski alpin en France
→ Version 3 : Mise à jour terminologique et ponctuation
Code du sportArt. A212-185 : Qualifications pour enseigner le ski alpin
→ Version 3 : Correction typographique
- Code du sport.
Art. A212-183, Art. A212-184, Art. A212-185, Art. A212-186, Art. A212-187, Art. A212-188, Art. A212-189, Art. A212-190, Art. A212-191, Art. A212-192, Art. A212-192-1, Art. A212-192-2, Art. A212-192-3, Art. A212-192-4, Art. A212-192-5, Art. A212-192-6, Art. A212-192-7, Art. A212-192-8, Art. A212-192-9

Historique des versions

Source : Légifrance