Section suivante

Annexe

JORF n°0083 du 6 avril 2025

Arrêté du 4 avril 2025

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 332-2 à L. 332-5, D. 332-1 à D. 332-15 et R. 421-1 à R. 421-53 ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 30 janvier 2025,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d’un arrêté

Résumé Il change une partie de l’arrêté du 19 mai 2015 en ajustant son article 2.
Mots-clés : arrêtés modification législative administration

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 19 mai 2015 – Article 3

Résumé L’arrêté indique qu’il modifie la règle contenue dans l’article 3 d’un arrêté antérieur.
Mots-clés : arrêtés modification législative administration

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Amendement de l’article 4‑1 de l’arrêté du 19 mai 2015

Résumé Cet arrêté modifie une partie d’un texte antérieur afin d’ajuster les règles en vigueur.
Mots-clés : arrêtés éducation

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 4-1 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications apportées à l'article 10

Résumé Cette décision indique qu'on a modifié la règle sur la répartition des heures d’enseignement obligatoire.
Mots-clés : Education ReglementScolaire RepartitionHoraire

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du tableau de l’annexe 1

Résumé On change le tableau d’annexe 1 pour un nouveau dans cet arrêté.
Mots-clés : Règlementation Éducation Annexes

Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

1 version

1 cité

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du tableau de l'annexe 2

Résumé On remplace le vieux tableau de l’annexe 2 par un nouveau qui est joint à cet arrêté.
Mots-clés : arrêtés modification annexes

Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

1 version

1 cité

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 12 de l’arrêté du 19 mai 2015

Résumé L’arrêté dit qu’il va changer la règle (article 12) qui s’applique aux îles Wallis et Futuna.
Mots-clés : Arrêtés Wallis et Futuna Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 12 > >

1 version

1 modifié

3 cités

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l’arrêté

Résumé L’arrêté prend effet le 6 juillet 2025.
Mots-clés : entrée en vigueur arrêté date d’effet

Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 6 juillet 2025.

1 version

Article 9

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Annexe

Annexe

Fait le 4 avril 2025.

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

C. Pascal

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob