Arrêté du 4 août 2017

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

L'université Sorbonne Université détermine la composition provisoire du conseil de chacun des regroupements de composantes, les modalités de désignation de ses membres, ainsi que le critère de rattachement des personnels et des usagers aux facultés.
L'administrateur provisoire de l'université Sorbonne Université est responsable de l'organisation des élections des membres du conseil de chaque regroupement de composante.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 24 septembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation provisoire des conseils à Sorbonne Université

Résumé. L'université Sorbonne Université organise temporairement ses conseils et les élections pour les membres.

L'université Sorbonne Université détermine la composition provisoire du conseil de chacun des regroupements de composantes, les modalités de désignation de ses membres, ainsi que le critère de rattachement des personnels et des usagers aux facultés.
L'administrateur provisoire de l'université Sorbonne Université est responsable de l'organisation des élections des membres du conseil de chaque regroupement de composante.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 24 septembre 2017

Source : Légifrance