A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A331-3 → Version 2
- Code du sport.Art. A331-3
1 version
1 modifié
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Section parente
Section suivante
Arrêté du 4 août 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés),
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 4 Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19
- Code du sport.Sct. Sous-section 4 Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A331-24 → Version 2Code du sportArt. A331-25 → Version 2
- Code du sport.Art. A331-24, Art. A331-25
1 version
2 créés
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. POLICE D'ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUECode du sportArt. ANNEXE III-21-1 → Version 1
- Code du sport.Sct. POLICE D'ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE, Art. ANNEXE III-21-1
1 version
2 créés
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 1 Organisation d'épreuves et compétitions sportives sur la voie publiqueCode du sportArt. A331-37 → Version 1Code du sportArt. A331-38 → Version 1Code du sportArt. A331-39 → Version 1Code du sportArt. A331-40 → Version 1Code du sportArt. A331-41 → Version 1Code du sportArt. A331-42 → Version 1
- Code du sport.Sct. Section 1 Organisation d'épreuves et compétitions sportives sur la voie publique, Art. A331-37, Art. A331-38, Art. A331-39, Art. A331-40, Art. A331-41, Art. A331-42
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A331-26 → Version 1Code du sportArt. A331-27 → Version 1Code du sportArt. A331-28 → Version 1Code du sportArt. A331-29 → Version 1Code du sportArt. A331-30 → Version 1Code du sportArt. A331-31 → Version 1
- Code du sport.Art. A331-26, Art. A331-27, Art. A331-28, Art. A331-29, Art. A331-30, Art. A331-31
1 version
7 créés
6 abrogés
Créé le 20 août 2008
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 4 août 2008.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
D. Laurent
En vigueur depuis le mercredi 20 août 2008
Arrêté du 4 août 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6