Arrêté du 4 août 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Sct. Sous-section 4 Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19

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Modification des règles pour des manifestations sportives

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour certaines compétitions sportives.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 4 Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19
- Code du sport.
Sct. Sous-section 4 Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19

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