Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011
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JORF n°0042 du 19 février 2020
Arrêté du 31 janvier 2020
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 8 août 2011 modifié portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. 1 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. 2 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. 3 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. 4 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. 5 > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. 6 > >
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Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. 6 bis > >
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Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. 7 > >
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Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. 8 > >
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Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. Annexe II > >
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Article 12
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. Annexe III > >
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Article 13
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 août 2011 > > Art. Annexe IV > >
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1 cité
Article 14
I. - Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « patinage » à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 8 août 2011 susvisé dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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Article 15
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 31 janvier 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé