Arrêté du 8 août 2011

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences “ d'unités capitalisables (UC) ” avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ disciplines d'expression sur glace ”, figure en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogé31 juillet 2023

En vigueur du 25 août 2011 au 22 septembre 2018, puis du 20 février 2020 au 30 juillet 2023

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences “ d'unités capitalisables (UC) ” avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ disciplines d'expression sur glace ”, figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 20 février 2020 au dimanche 30 juillet 2023

Modifié parArrêté du 31 janvier 2020art. 10 : Modification des dispenses pour le diplôme de la jeunesse et du sport

En résumé. La condition d'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport a été modifiée pour inclure une expérience spécifique dans les disciplines d'expression sur glace.

En vigueur du jeudi 25 août 2011 au samedi 22 septembre 2018

Source : Légifrance