Abrogé par Arrêté du 3 août 2022 - art. 10 (V)
En vigueur du 25 août 2011 au 22 septembre 2018, puis du 20 février 2020 au 30 juillet 2023
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences “ d'unités capitalisables (UC) ” avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ disciplines d'expression sur glace ”, figure en annexe IV au présent arrêté.